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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Champagne
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ROYAL RUBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL RUBAN
S.A. Champagne, BESSERAT de BELLEFON

Numéro de dépôt :
1356715
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
21/05/1996

Présentation de la marque ROYAL RUBAN

Déposée le 21 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ROYAL RUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne domicilié(e) Allée du Vignoble à Reims (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Martine LANGLOIS - France.

La marque ROYAL RUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL RUBAN est expirée depuis le 21 mai 1996.

Champagne a également déposé les autres marques suivantes : WONDER STUDIO , ERIC ALEXANDRE , CHATEAU DE BOURSAULT


S.A. Champagne, BESSERAT de BELLEFON - Allée du Vignoble à Reims (Marne). - France


Mme Martine LANGLOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Vins de provenance française, à savoir CHAMPAGNE.